Mentions légales
MENTIONS LÉGALES — LA CUISINE DES ANIMAUX
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site La Cuisine des Animaux.
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1. Éditeur du site
La Cuisine des Animaux
Entreprise individuelle / Micro-entreprise
Nom de l’exploitante : LA CUISINE DES ANIMAUX
Adresse : 3 rue olivier de clisson 56500 LOCMINE
Téléphone : 06 65 41 11 37 / 07 81 27 12 13
Email : lacuisinedesanimaux@gmail.com
Numéro SIREN / SIRET : 880 974 563 00020
Code APE : 1092Z
Directrice de la publication : MAIGNAN Eve-marie
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2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site : https://www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site La Cuisine des Animaux (textes, images, logos, graphismes, photos, vidéos, recettes, noms de produits, descriptions) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation partielle ou totale sans autorisation écrite est strictement interdite.
4. Produits et services
La Cuisine des Animaux propose des friandises artisanales pour chiens, réalisées avec des ingrédients naturels, sans colorants artificiels, sans conservateurs, et à base de farine de sarrasin (sans gluten).
Ces produits ne sont pas des produits vétérinaires et ne se substituent en aucun cas à un traitement médical ou à des conseils professionnels.
5. Données personnelles
Les informations collectées sur le site (commandes, newsletter, formulaires) sont destinées exclusivement à La Cuisine des Animaux et ne sont en aucun cas revendues.
Conformément au RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) :
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant vos données.
Pour exercer ces droits : lacuisinedesanimaux@gmail.com
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7. Responsabilité
La Cuisine des Animaux s’efforce de fournir des informations précises et mises à jour, mais ne peut garantir l’absence totale d’erreurs.
La propriétaire du site ne pourra être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation des produits, d’allergies non signalées ou d’informations inexactes provenant de tiers.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.